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L'agglo en action

Une présentation de quelques unes des décisions prises lors du dernier Conseil communautaire de Chambéry - métropole - Coeur des Bauges, au bénéfice du territoire et de ses habitants

Juillet 2017  
 
   
L'ACTUALITÉ À LA UNE  TOUTES LES ACTUALITÉS
 
Un opérateur unique pour le Phare et le Parc des expositions
Avantages : une attractivité événementielle renforcée, un plan d’investissement de 13 millions d’euros, une montée en gamme des espaces et une réduction de la subvention d’équilibre de la collectivité
 13 juil. 2017 EN SAVOIR PLUS
   
ZOOM SUR    
Affirmer le territoire comme une destination touristique incontournable
 13 juil. 2017

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Défi zéro déchet : réduire le poids de ses poubelles en 3 mois !
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L’agglomération, désormais autorité organisatrice des transports de nouvelles lignes
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Espace presse

Up-Business : 1er Bootcamp franco-québecois pour start-up

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[Communiqué presse] Cérémonie 1ère pierre PEM gare de Chambéry le 7 juillet 2017 18 h

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Chambéry - Grand Lac économie

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Buisson Rond passe en mode été - Chambéry

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Les toiles à la belle étoile

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Travaux à la déchetterie Châtelard

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Rapports votés lors du Conseil communautaire du 13 juillet 2017

Rapports détaillés

Administration générale

  • Remplacement de Danièle d'Agostin, conseillère communautaire de Challes-les-Eaux

Finances

  • Décision modificative du budget général et du budget annexe transports scolaire
  • Approbation du compte administratif 2017 du budget immobilier d'entreprise de Chambéry métropole - Cœur des Bauges 
  • Approbation du compte de gestion 2017 du budget immobilier d'entreprise de Chambéry métropole - Cœur des Bauges
  • Modification annuelle des autorisations de programme du budget général 
  • Modalités d'exercice par le Trésor public des poursuites à l'égard des débiteurs de Chambéry métropole - Cœur des Bauges

Eau et assainissement

  • Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement 

Equipements collectifs et relations avec les clubs sportifs

  • Contrat de concession de service public pour l'exploitation du parc événementiel du Phare avec le groupement association SavoiExpo/S-Pass 

Chambéry-Grand Lac Economie

  • Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens au bénéfice du syndicat mixte Chambéry-Grand Lac Economie
  • Transfert d'actions au syndicat mixte Chambéry-Grand Lac Economie
  • Approbation de la convention financière relative au versement d'une avance de trésorerie remboursable entre Chambéry métropole - Cœur des Bauges et Chambéry-Grand Lac Economie
  • Cession foncière à Chambéry-Grand Lac Economie

Foncier

  • Cession du foncier du parking de la Cassine à la Ville de Chambéry 

Tourisme

  •  Définition du schéma de développement touristique 2017-2022 de l'agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges 

 

 

Rapports simplifiés

Agriculture périurbaine et espaces naturels

  • Fonds de concours du réseau de sentiers d'agglomération - Proposition d'attribution d'aide pour des travaux de balisage et sécurisation sur l'itinéraire des Crêtes de la montagne de l'Epine, inscrit au réseau de sentiers d'agglomération - Commune de Saint-Sulpice
  • Fonds de concours du réseau de sentiers d'agglomération - Proposition d'attribution d'aide pour des travaux d'entretien, d'amélioration et de panneaux pédagogiques sur cinq itinéraires inscrits au réseau de sentiers d'agglomération - Commune de La Motte-Servolex

Développement économique

  • Ouverture des commerces le dimanche 

Eau et assainissement

  • Evolution du dispositif de suivi des pratiques agricoles dans les périmètres de protection du puits de Saint-Jean-de-la-Porte
  • Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Désignation du représentant de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • Avenant 2 au contrat d'achat par EDF de l'énergie produite par les installations de l'usine de dépollution de Chambéry métropole - Cœur des Bauges valorisant le biogaz et bénéficiant de l'obligation d'achat d'électricité

Habitat

  • Modification de la composition de la Commission locale d'amélioration de l'habitat

Ressources humaines et moyens des services

  • Attribution de titres-restaurants aux agents de Chambéry métropole - Cœur des Bauges
  • Création de postes 2017

Transports et déplacements

  • Approbation de la convention de transfert de la compétence transports entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Département de la Savoie et Chambéry métropole - Cœur des Bauges 

Urbanisme

  • Commune de Montagnole - Approbation de la révision du Plan d'occupation des sols (POS) valant élaboration de Plan local d'urbanisme (PLU) 
 

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CHAMBÉRY MÉTROPOLE
CŒUR DES BAUGES

106 allée des Blachères
73026 Chambéry cedex

Tél. : 04 79 96 86 00

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