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L'agglo en action

Une présentation de quelques unes des décisions prises lors du dernier Conseil communautaire de Chambéry - métropole - Coeur des Bauges, au bénéfice du territoire et de ses habitants

Septembre2017  
 
   
L'ACTUALITÉ À LA UNE  TOUTES LES ACTUALITÉS
 
Transports : renforcer la qualité et l’attractivité des services
L’agglomération entame la procédure pour la future délégation de services publics. Objectifs : un service de transports urbains compétitif et de qualité pour les usagers.
 07 sept. 2017 EN SAVOIR PLUS
   
ZOOM sur    
Défi familles à énergie positive 2017-2018 : inscriptions ouvertes pour la prochaine saison
 31 août 2017

Plus d'info

 
Un tarif combiné pour les bus Belle Savoie Express et Stac au bénéfice des usagers
 01 sept. 2017

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Donnez votre avis sur l’aménagement du parvis du Pôle d’échanges multimodal, place de la Gare à Chambéry
 07 sept. 2017

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Projet de renouvellement urbain : accompagner le relogement
 07 sept. 2017

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Espace presse

Poursuite du cycle de conférences liées au PLUi HD

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Conseil communautaire du 7 septembre 2017

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« Leysse nous voir » : à la découverte de l’eau dans mon agglo

Consulter le document - 1329 Ko

Vidange de la Piscine de Buisson Rond - septembre 2017

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Opération « Rivières Propres »

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Publication
Cmag 56 magazine de Chambéry métropole - Coeur des Bauges - automne 2017
Publié le 08/09/2017

Feuilleter en ligne

 
 

Rapports votés lors du Conseil communautaire du 7 septembre 2017

Rapports détaillés

Chambéry-Grand Lac Economie

  • Cession foncière à Chambéry-Grand Lac Economie : Modification de la délibération n° 276-17 C du 13 juillet 2017 

Développement durable

  • Défi Familles à énergie positive 

Finances

  • Convergence du taux de versement transport sur le territoire de Chambéry métropole - Cœur des Bauges            
  • Coefficient multiplicateur de TASCOM (taxe sur les surfaces commerciales) de Chambéry métropole - Cœur des Bauges 
  • Harmonisation du taux de CFE applicable dès le 1er janvier 2018 sur le territoire de Chambéry métropole - Cœur des Bauges 
  • Harmonisation des montants de bases minimums de CFE applicables dès le 1er janvier 2018 sur le territoire de Chambéry métropole - Cœur des Bauges       
  • Harmonisation du régime d'abattement à la taxe d'habitation 
  • Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants 
  • Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des librairies indépendantes labellisées LIR       
  • Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des créations et/ou extensions d'établissements dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 
  • Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements de spectacles cinématographiques      
  • Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des vergers, cultures fruitères d'arbres et arbustes et des vignes 
  • Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique 
  • Dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties afférentes aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs      
  • Décision modificative n° 2 du budget général 
  •  Clôture du budget annexe immobilier d'entreprise et reprise des soldes de clôture      

Infrastructures et voiries

  • Projet d'aménagement de la place de la Gare à Chambéry - Approbation des modalités de la concertation préalable 

Renouvellement urbain

  • Relogement dans le cadre du projet de renouvellement urbain (PRU) de Chambéry 

Transports et déplacements

  • Approbation de la convention entre Chambéry métropole - Cœur des Bauges et la Région Auvergne Rhône-Alpes relative à la reconduction de la tarification combinée entre le réseau Stac et le réseau de lignes interurbaines            
  • Principe du recours à un contrat de délégation de service public pour l'exploitation des services de transports de la Communauté d'agglomération Chambéry métropole - Coeur des Bauges - Lancement de la procédure        

 

Rapports simplifiés

Développement économique

  • Ouverture des commerces le dimanche 

Equipements collectifs et relations avec les clubs sportifs

  • Approbation d'un avenant n° 1 au protocole d'accord conclu avec l'association SavoiExpo définissant les conditions financières de rachat du hall D du parc des expositions et de prise en compte de travaux non amortis         

Finances

  • Institution de la taxe de séjour intercommunale          

Habitat

  • Convention de liquidation de l'office public de l'habitat de Chambéry, Chambéry Alpes Habitat, en application du décret de dissolution du 4 mai 2017 et de l'arrêté de nomination du liquidateur du 4 mai 2017        

Ressources humaines et moyens des services

  • Attribution de titres-restaurants aux agents de Chambéry métropole - Cœur des Bauges
  • Création de postes 2017

Systèmes d'information

  • Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH      

Urbanisme

  • Commune de Barby - Approbation de la modification n° 1 du Plan local d'urbanisme (PLU) 
  • Commune de Jacob-Bellecombette - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme (PLU) 
  • Commune de La Thuile - Approbation de la modification n° 2 du Plan local d'urbanisme (PLU) 
 

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CHAMBÉRY MÉTROPOLE
CŒUR DES BAUGES

106 allée des Blachères
73026 Chambéry cedex

Tél. : 04 79 96 86 00

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